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Ecole des Technologies de l'Information et des communications
Centre de Formation enregistré au Ministère de la Formation Professionnelle sous l'Id: 03-558-11
Formarion à Distance
Objectifs spécifique
La comptabilité se définit premièrement comme une science, en ce sens qu’elle constitue un moyen systématique de fournir des renseignements sur la situation financière d’un organisme quelconque.
La comptabilité est donc une technique d’enregistrement des flux réels (Mse , MP. Et PM), quasi-réels (services) et financiers (monnaie) .
Deuxièmement, la comptabilité peut se définir comme un art. C’est l’art d’inscrire, de mesurer et de communiquer les données financières se rapportant à un organisme.
On distingue deux branches de la comptabilité d’entreprise :
La comptabilité est organisée en vue d’enregistrer les flux mettant en relation l’entreprise avec son environnement.
Elle considère l’entreprise comme une boîte noire.
Elle est obligatoire, normalisée et unique pour toutes les entreprises.
A l’inverse de la CF, la CAE est centrée sur l’étude des flux internes à la boîte noire.
Elle a pour mission d’étudier et d’analyser les flux de consommation intervenant à l’intérieur de l’entreprise. C’est un mode de traitement de données dont les objectifs essentiels sont les suivants :
Les fonctions de la comptabilité financière :
La comptabilité financière peut être utilisée à de nombreuses fins :
Le patrimoine d’une entreprise comprend l’ensemble des biens, des créances, des espèces dont elle est propriétaire diminué des dettes que celle-ci doit à ses divers prêteurs.
Sa valeur comptable est la différence entre deux types de valeurs :
* Des valeurs positives (les emplois) : c’est ce que l’entreprise possède réellement ou économiquement (terrain, matériel, voitures, stocks de MP, créances clients, espèces…).
*Des valeurs négatives: c’est ce que l’entreprise doit rembourser à une échéance bien déterminée (Dettes fournisseurs, Dettes bancaires à + ou à – 1 an).
Remarque : Pour évaluer le patrimoine, il faut passer par la phase d’inventaire ; c’est à dire compter et évaluer les éléments qui rentrent dans le calcul du patrimoine.
Le bilan est un document de synthèse exposant à une date donnée la situation financière et le patrimoine d’une entreprise.
Le NSC 97 définit le bilan comme étant : “ Une représentation à une date donnée de la situation financière de l’entreprise ”. En fait, il s’agit d’une photographie de l’entreprise à un moment donné qui se présente matériellement sous la forme d’un tableau composé de deux parties :
En principe, l’établissement du bilan doit se faire à la fin de chaque exercice comptable. Généralement, l’exercice comptable couvre une période de 12 mois et coïncide avec l’année civile ; c’est à dire du 1/1/N jusqu’au 31/12/N.
Remarque : Le bilan peut être analysé selon plusieurs points de vue : il y a l’approche juridique, l’approche économique et l’approche financière.
Le bilan est un tableau qui synthétise à une date déterminée deux parties absolument équilibrées.
Par convention, on enregistre du côté gauche du bilan les ressources économiques obtenues ou contrôlées (appelées actifs) et du côté droit les obligations actuelles
(appelées passifs) et les capitaux propres.
ACTIFS |
CAPITAUX PROPRES & PASSIFS |
(Ressources économiques obtenues ou contrôlées) |
Capitaux propres |
Un emploi est pris en compte parmi les actifs lorsqu’il a un potentiel ou une capacité de générer, directement ou indirectement, des avantages économiques futurs au bénéfice de l’entreprise.
Une ressource financière est soit :
Il faut bien distinguer entre ressource économique et ressource financière.
La ressource économiquedésigne tout élément susceptible de générer des avantages économiques.
La ressource financière désigne l’origine des capitaux qui financent les ressources économiques de l’entreprise.
Un actif est une ressource économique. Un passif est une ressource financière. La nécessaire égalité entre les emplois financiers et les ressources financières fait que les totaux des deux parties du bilan sont toujours strictement égaux.
A RETENIR : Actifs = Capitaux propres + Passifs Emplois = Ressources financières.
Les droits = Les obligations.
La stricte égalité des deux côtés du bilan résulte du rapport fondamental suivant :
Exemples :
1. Si j’emprunte 300 D que je conserve dans un coffre.
2. Si j’achète une voiture que je paie par un chèque bancaire.
La SNC correspond à la véritable richesse.
Elle est égale à la différence entre ce que l’entreprise possède réellement et ce qu’elle doit ; c’est à dire ce qui reste à l’entreprise après remboursement de toutes ses dettes.
La SNC se confond avec les capitaux propres chaque fois que l’actif ne comprend pas des non valeurs (Actif fictif).
Actif total = Capitaux propres + Passif.
Actif réel + Actif fictif = Capitaux propres + Passif.
Actif réel – Passif = Capitaux propres - Actif fictif.
Il y a donc deux formules pour le calcul de la SNC :
L’actif fictif comporte les non valeurs de l’actif ; c’est à dire les postes d’actifs qui ne représentent pas des biens mais des charges reportées (frais préliminaires, Charges à répartir sur plusieurs exercices…).
Le bilan partie intégrante des états financiers (bilan, état de résultat, état de flux de trésorerie et notes aux états financiers) doit être présenté périodiquement au moins une fois par an (art 20 de la loi comptable 96-112) en respectant les spécificités des méthodes de NSC 97. (Norme du Système Comptable)
Le bilan est élaboré et présenté au maximum trois mois après la clôture de l’exercice comptable. (art 21 de la loi 96-112) Mentions obligatoires :
REMARQUE : Le bilan préconisé par le NSC 97 présente le caractère agrégatif pour ceci ont été instituées les notes aux états financiers qui représentent un ensemble d’explications, de détails et d’informations complémentaires aux états financiers.
le NSC 97 fait une distinction au niveau des actifs ainsi qu’au niveau des passifs entre actifs courants et non courants et passifs courants et non courants.
Un actif est classé comme non courant lorsque :
a - destiné à être utilisé d’une manière continue pour les besoins des activités de l’entreprise.
b - détenu à des fins de placement à long terme ou qui n’est pas destiné à être réalisé dans les douze mois à compter de la date de clôture.
Un actif est classé comme courant lorsque :
a - il fait partie des activités d’exploitation et il est attendu qu’il soit consommé au cours du cycle d’exploitation OU
b - il est détenu principalement à des fins de placement ou pour une courte période et il est attendu qu’il soit réalisé dans les douze mois qui suivent la date de clôture de l’exercice.
Un passif est classé comme non courant lorsque :
a - il est attendu qu’il soit réglé par utilisation de la trésorerie provenant des éléments classés comme actifs non courants ET.
b - il doit être payé après les douze mois à compter de la date de clôture de l’exercice.
Un passif est classé comme courant lorsque :
a - il est attendu qu’il soit réglé par utilisation de la trésorerie provenant des éléments classés comme actifs courants OU
b - il doit être payé dans les douze mois à compter de la date de clôture de l’exercice.
REMARQUE :
Le cycle d’exploitation est le temps moyen entre l’acquisition des matières et leur réalisation en trésorerie.
Le cycle d’exploitation est le cycle :
Achats de matières premières- Production -Stockage- Encaissements -Ventes.
les entreprises appartenant doivent présenter leur bilan sous une forme presque identique découlant des dispositions réglementaires du NSC 97 .
Bilan de la société “…… ” arrêté au../../.. exprimé en dinars tunisiens
Capitaux propres et Passifs N | N-1
ACTIFS
Total des actifs
CAPITAUX PROPRES ET PASSIFS
CAPITAUX PROPRES
PASSIFS
Total des CP et Passifs
Le bilan comporte trois rubriques fondamentales : les actifs, les capitaux propres et les passifs
3.2.1 L’actif :
L’actif est constitué par les ressources économiques obtenues ou contrôlées par l’entreprise à la suite d’événements ou de transactions passés, à même d’engendrer des avantages économiques futurs au bénéfice de l’entreprise ayant un potentiel de générer directement ou indirectement des flux positifs de liquidités ou d’équivalent de liquidité ou de réduire les sorties de fonds.
a. L'actif non courant :
Constitué essentiellement de l'actif immobilisé. On trouve donc dans l'actif immobilisé les terrains, les constructions, les matériels, le fonds commercial.... Ces immobilisations ont une caractéristique commune : elles ne se consomment pas par le 1er usage.
L'actif immobilisé comprend à son tour trois catégories :
Il s'agit des biens de l'entreprise qui ne sont pas représentés par un corps physique concret. Exemple : brevet ; fonds de commerce...
Il s'agit des immobilisations ayant un corps physique ; telles que les terrains, les constructions, les matériels.
Lorsqu’elles ne sont pas achevées, ces immobilisations figurent dans une rubrique distincte dite "immobilisations en cours".
Elles regroupent les participations détenues par l'entreprise, les prêts à plus d'un an accordés par elle et les dépôts et cautionnement.
b. L'actif courant :
C'est l'ensemble des actifs correspondant à des éléments du patrimoine qui en raison de leur destination ou de leur nature, n'ont pas vocation à rester durablement dans l'entreprise.
Il s'agit en fait des éléments du patrimoine qui, tout comme les immobilisations, servent à l'activité de l'entreprise, mais qui ont la caractéristique d'entrer dans le patrimoine de l'entreprise et d'en sortir de façon cyclique.
L'actif courant est composé pour l'essentiel des 4 rubriques suivantes :
C'est à dire l’ensemble des valeurs d'exploitation : ils entrent directement dans le cycle d’exploitation :
Ils sont détenus pour être vendus dans le cycle normal d’exploitation : les produits finis, les marchandises. Ils peuvent être des encours de production : produits semi finis ... Ils peuvent être sous forme de matières ou de fournitures devant être consommées au cours du cycle d’exploitation.
Cette rubrique comprend toutes les sommes dues par les clients à l’entreprise.
Il s'agit de l’ensemble des autres créances dues par des tiers autres que les clients.
Il s’agit des titres que l'entreprise détient en vue de réaliser un gain par leur revente à brève échéance, des prêts courants...
Dans cette rubrique, on trouve les comptes en banque et chèques postaux, ainsi que l'argent liquide : la caisse.
Les capitaux propres représentent l’intérêt résiduel dans les actifs, après déduction de tous les passifs. Ils comportent les diverses catégories de capital, les surplus d’apport, les réserves et équivalents et les résultats non répartis. Ils comprennent essentiellement :
le capital: c'est le montant de l'apport (en numéraire ou en nature) effectué par les associés soit lors de la constitution de la société soit à l'occasion des augmentations de capital qui sont intervenues depuis lors.
Les réserves: il s'agit essentiellement des bénéfices non distribués.
Les résultats reportés: Il s’agit des résultats des anciens exercices qui n’ont pas fait l’objet de décision d’affectation.
Le résultat de l’exercice: C'est la performance (bénéfice ou perte) de l'entreprise sur la période de l'exercice.
Le passif est constitué par les obligations actuelles de l’entreprise, résultant de transactions ou d’événements passés, nécessitant probablement le sacrifice ou le transfert futur à d’autres entités de ressources représentatives d’avantages économiques. Il représente de multiples catégories de dettes concernant les différentes tierce vis à vis desquels l'entreprise a l'obligation de payer des sommes d'argent. Il est aussi ventilé en :
a- Passif non courant ;
C’est l’ensemble des dettes à + d’un an.
b- Passif courant :
C’est l’ensemble des dettes à – d’un an qui financent le cycle d’exploitation de l’entreprise ou la partie de la dette à + d’un an qui devient exigible à – d’un an. En guise d’exemples, on cite :
REMARQUE : Critères de classement des éléments bilanciels :
Les éléments de l'actif sont classés dans un ordre de liquidité croissante. La liquidité est l'aptitude pour un bien ou une créance de se transformer en espèces. On trouve en tête les immobilisations, puis les éléments du cycle d'exploitation à commencer par les stocks et les créances jusqu'à l'argent liquide : la caisse.
Les éléments du passif sont classés dans un ordre d'exigibilité croissante. L'exigibilité est le délai plus ou moins long du remboursement de la ressource. Une dette devient exigible lorsque son remboursement est immédiatement exigé. Les éléments du passif exigible à court terme (moins d'un an) sont situés dans la partie basse du passif. Il s'agit des dettes fournisseurs, dettes envers l'Etat, effets à payer.
Les éléments du passif exigible à plus long terme sont situés dans le haut du passif, on cite en particulier les crédits à plus 1 an.
A noter que le capital social de par sa place en tête de la partie droite du bilan, est réputé exigible par les actionnaires à plus long terme encore plus que tous les autres éléments du passif.
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